Responsabilité civile professionnelle (RCP) et télémédecine (TM) vétérinaire

La télésanté et la télémédecine sont deux branches de la santé numérique humaine. Le domaine de la télésanté est vaste et mal défini, incluant notamment la télésanté informative et les services technico‐commerciaux (Simon) alors que la télémédecine humaine est bien définie (fig. 1) et encadrée. La télémédecine vétérinaire reste, à ce jour, peu documentée scientifiquement dans de nombreux pays, et insuffisamment organisée ou encadrée en Europe, alors qu’elle est utilisée de façon libre et sans consensus. Tout reste à faire et il est important que la profession s’organise (AVF), avant qu’on s’en occupe à sa place, IFCE . Les organisations professionnelles vétérinaires, AVEF, AFVAC, et leur fournisseurs Vet‐In‐Tech l’ont compris. Notre objectif est, bien en amont d’un encadrement, de définir les 5 domaines de la télémédecine vétérinaire (TMV) [3] et d’en identifier les opportunités et les risques. Dans son courrier du 22 février 2016 le président du Conseil National de l’Ordre des Vétérinaires (CNOV) faisait la demande à l’Académie Vétérinaire de France (AVF) d’une “étude et rapport ou avis sur l’application ou la transposition en médecine vétérinaire de tout ce qui rentre en médecine humaine sous le vocable de télémédecine“. Nous reprenons ici les définitions proposées dans l’avis de l’AVF du 9 novembre 2017 ...